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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ROTAEF Conseil
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MORTEL'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORTEL'S
ROTAEF Conseil EURL

Numéro de dépôt :
3302551
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2014
MORTEL\'S de ROTAEF Conseil

Présentation de la marque MORTEL'S

Déposée le 9 juillet 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ROTAEF Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORTEL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ROTAEF Conseil domicilié(e) 21 Avenue Eiffel,92310 SEVRES - 92310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 211 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques FATH ROTAEF Conseil domicilié(e) 21 Avenue EIFFEL,92310 SEVRES - 92310 - France.

La marque MORTEL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORTEL'S est expirée depuis le 9 juillet 2014.

ROTAEF Conseil a également déposé les autres marques suivantes : NO SWEAT


ROTAEF Conseil EURL - 21 Avenue Eiffel,92310 SEVRES - 92310 - France - SIREN 450211677


Monsieur Jacques FATH ROTAEF Conseil - 21 Avenue EIFFEL,92310 SEVRES - 92310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou imitation du cuir. Ceintures (habillement), fourrure (vêtements) gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matière textile, sous vêtements. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux. Malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Sellerie, portefeuilles, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des produits de toilette, colliers ou habits pour animaux. Filets ou sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en cuir).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.